Conditions d'utilisation
1. Conditions
En accédant à cette académie, vous acceptez d'être lié par les présentes conditions d'utilisation, toutes les lois et réglementations applicables, et vous acceptez de respecter les lois locales applicables. Si vous n'êtes pas d'accord avec l'une de ces conditions, il vous est interdit d'utiliser ou d'accéder à ce site. Le matériel contenu dans cette académie est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques en vigueur.
2. Licence d'utilisation
La permission est accordée de télécharger temporairement un exemplaire de tout matériel téléchargeable sur le site Web de l’académie, à des fins de visionnage transitoire personnel et non commercial. Il s’agit de l’octroi d’une licence et non d’un transfert de titre.
Vous ne pouvez pas sous cette licence:
- modifier ou copier le matériel;
- utiliser le matériel à des fins commerciales ou pour tout affichage public (commercial ou non commercial);
- tenter de décompiler ou de désosser tout logiciel figurant sur le site Web de l’académie;
- supprimer tout copyright ou toute autre mention de propriété du matériel;
- ou transférez les documents à une autre personne ou faites-les reproduire sur un autre serveur.
Cette licence sera automatiquement résiliée si vous enfreignez l'une de ces restrictions et peut être résiliée par la Société à tout moment. À la fin de la consultation de ces documents ou à la résiliation de la présente licence, vous devez détruire tous les documents téléchargés en votre possession, que ce soit en format électronique ou imprimé.
3. Déni de responsabilité
Le matériel figurant sur le site Web de l’académie est fourni «en l’état». L'académie n'offre aucune garantie, expresse ou implicite, et par la présente, renonce à toute autre garantie, y compris, sans limitation, des garanties ou conditions implicites de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, de non-violation de la propriété intellectuelle ou autre violation des droits. En outre, l’académie ne garantit ni ne fait aucune déclaration concernant l’exactitude, les résultats probables ou la fiabilité de l’utilisation des documents figurant sur son site Web ou ayant un rapport quelconque avec ces documents ou sur d’autres sites liés à ce site.
4. Limites
En aucun cas, l’académie ne peut être tenue pour responsable de dommages (y compris, sans limitation, dommages liés à la perte de données ou à un profit, ou dus à une interruption des activités) résultant de l’utilisation ou de l’incapacité à utiliser les documents sur le site Web de L’académie ou une personne autorisée de l’académie a été informée oralement ou par écrit de la possibilité de tels dommages. Certaines juridictions n'autorisant pas de limitation des garanties implicites ni de limitation de responsabilité pour les dommages indirects ou accessoires, ces limitations peuvent ne pas s'appliquer à vous.
5. Révisions et Errata
Le matériel figurant sur le site Web de l’académie peut contenir des erreurs techniques, typographiques ou photographiques. L’académie ne garantit pas que le matériel figurant sur son site Web est exact, complet ou à jour. L’académie peut modifier le contenu de son site Web à tout moment et sans préavis. Cependant, l’académie ne prend aucun engagement de mettre à jour le matériel.
6. Liens
L'académie n'a pas examiné tous les sites liés à son site Web et n'est pas responsable du contenu de ces sites. L'inclusion de tout lien n'implique pas l'approbation du site par l'académie. L'utilisation de tels sites liés est aux risques et périls de l'utilisateur.
7. Modifications des conditions d'utilisation du site
L'académie peut réviser les présentes conditions d'utilisation de son site Web à tout moment et sans préavis. En utilisant ce site Web, vous acceptez d'être lié par la version actuelle de ces Conditions d'utilisation.
8. Loi applicable
Toute réclamation relative au site Web de l’académie est régie par les lois en vigueur dans le pays de résidence du propriétaire de l’académie, sans égard aux dispositions relatives aux conflits de lois.